Éditeur et propriétaire du site
Le site internet accessible à l’adresse https://www.metrics-summit.org, dans ses différentes versions linguistiques, est édité et exploité par AEGIS EVENT, société à responsabilité limitée de droit belge, dont le siège est établi avenue des Gerfauts 10, boîte 34, 1170 Watermael-Boitsfort, Belgique, ci-après « AEGIS EVENT ».
Numéro d’entreprise : AEGIS EVENT Société en constitution
Registre des personnes morales : RPM Bruxelles — Tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles
Numéro de TVA : [A venir]
Adresse électronique : [email protected].
Téléphone : +33 6 61 44 36 81
Site internet : https://www.metrics-summit.org.
AEGIS EVENT assure l’exploitation du site et l’organisation commerciale du congrès METRICS. METRICS est la dénomination du congrès et une marque appartenant à AEGIS EVENT. Elle ne désigne pas une personne morale distincte.
Responsable de la publication
La responsabilité de la publication est assurée par AEGIS EVENT joignable aux coordonnées reprises ci-dessus.
Toute demande de rectification d’une information publiée sur le site ou tout signalement relatif à son contenu peut être adressé à [email protected], en précisant la page concernée et l’objet de la demande.
Hébergement
Le site a été créé et son contenu est détenu par la SRL AEGIS EVENT, établie à 1170 Bruxelles, avenue des Gerfauts 10, boîte 34 et est joignable au +33 6 61 44 36 81 et à l’adresse électronique suivante [email protected].
L’hébergeur est OVH, SAS ayant son siège à Lille, Rue Kellermann 2 à 59100 Roubaix (France), enregistrée au RCS sous le numéro 537 407 926
Site web de l’hébergeur : https://www.ovhcloud.com/fr/web-hosting/business/
Objet du site
Le site présente le congrès METRICS, consacré aux menaces, aux risques, à l’innovation, à la gestion de crise, à la sécurité et à la résilience. Il permet notamment de consulter le programme, de découvrir les modalités de participation et de prendre contact avec l’organisateur au sujet d’une intervention, d’une exposition ou d’un partenariat.
La première édition est annoncée les 7 et 8 juillet 2027 au Palais des Congrès de Paris, Porte Maillot. Les informations relatives au programme, aux intervenants et aux modalités pratiques sont actualisées à mesure de leur confirmation. Les éléments provisoires sont présentés comme tels.
Les inscriptions, prestations de sponsoring, réservations d’espaces et autres prestations payantes sont régies par les conditions contractuelles communiquées lors de leur souscription. Les présentes mentions légales ne modifient pas les engagements déjà pris envers les participants ou les partenaires.
Marques et autres signes distinctifs
La marque METRICS est une marque européenne protégée. Son logo et les autres signes distinctifs appartenant à AEGIS EVENT sont protégés conformément aux règles européennes applicables, notamment le RÈGLEMENT (UE) 2017/1001.
Leur présence sur le site ne confère aucun droit particulier au utilisateurs du site et n’emporte aucune autorisation, cession ni licence d’utilisation au bénéfice des visiteurs. Sauf autorisation écrite ou usage permis par la loi, ils ne peuvent être reproduits, modifiés ou utilisés pour désigner des produits ou services, promouvoir une activité, ou prétendre à un partenariat avec AEGIS EVENT.
Les marques, logos et dénominations de partenaires, d’exposants, d’intervenants ou d’autres tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur utilisation sur le site s’effectue dans les limites des autorisations obtenues et ne confère aucun droit aux visiteurs.
Droits de propriété intellectuelle
Dans la mesure où ils remplissent les conditions légales de protection, la structure du site, sa présentation, ses textes, programmes, illustrations, photographies, vidéos, éléments graphiques, logiciels et bases de données sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables, notamment le livre XI du Code de droit économique.
AEGIS EVENT est titulaire des droits patrimoniaux sur les éléments qu’elle a créés ou acquis, ou dispose des autorisations nécessaires à leur exploitation. Les droits des auteurs, des intervenants et des autres tiers sur leurs propres contributions demeurent réservés.
La consultation du site et le téléchargement des documents expressément mis à disposition sont autorisés pour l’information personnelle du visiteur ou les besoins internes de son organisation, dans le respect de leur destination et des mentions de droits qui les accompagnent.
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L’extraction ou la réutilisation d’une partie substantielle d’une base de données protégée, ainsi que les extractions répétées et systématiques de parties non substantielles dans les conditions interdites par la loi, sont prohibées.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à [email protected], avec indication du contenu concerné, de l’usage envisagé et des supports de diffusion.
Utilisation du site
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