Objet et responsable

La présente politique explique l’utilisation des cookies et technologies similaires sur le site https://www.metrics-summit.org, dans ses différentes versions linguistiques, ainsi que les moyens dont vous disposez pour gérer vos choix. Elle complète la politique de confidentialité.

Le site est exploité par AEGIS EVENT, société à responsabilité limitée de droit belge en cours de constitution, dont le siège projeté est situé avenue des Gerfauts 10, boîte 34, 1170 Watermael-Boitsfort, Belgique.

Monsieur Antoine Rizk est désigné comme point de contact d’AEGIS EVENT pour le traitement des données. Vous pouvez lui adresser vos questions à [email protected], en précisant expressément que la question porte sur le traitement de vos données.

Définition des cookies et technologies similaires

Un cookie est une information enregistrée sur votre ordinateur, tablette ou téléphone, ou lue depuis ce terminal lors de l’utilisation d’un service en ligne. Il peut notamment permettre de mémoriser un choix, de maintenir une session ou de reconnaître un navigateur.

D’autres techniques, notamment le stockage local ou certains pixels, peuvent aussi stocker des informations ou accéder à celles de votre terminal. Leur utilisation relève notamment de l’article 10/2 de la loi belge du 30 juillet 2018, indépendamment du caractère personnel des informations. Dans la présente politique, le terme « traceurs » désigne l’ensemble de ces procédés lorsqu’ils enregistrent des informations sur votre terminal ou accèdent à celles qui y sont stockées.

Les traceurs peuvent être déposés par l’exploitant du site ou par un tiers. Certains sont liés à une session, d’autres restent présents pendant une durée déterminée, sous réserve de leur suppression anticipée. Ces caractéristiques ne déterminent pas, à elles seules, si votre consentement est nécessaire.

Les informations traitées peuvent comprendre un identifiant, une adresse IP, des caractéristiques du navigateur ou des informations de navigation, selon le traceur concerné. Elles ne sont pas nécessairement anonymes. Lorsque ces informations permettent de vous identifier directement ou indirectement, leur traitement relève également du règlement général sur la protection des données, dit « RGPD ».

Technologies utilisées

Traceurs strictement nécessaires

En application de l’article 10/2 de la loi belge du 30 juillet 2018, le consentement préalable n’est pas requis pour les opérations ayant exclusivement pour objet la transmission d’une communication par un réseau de communications électroniques ou strictement nécessaires à un service que vous avez expressément demandé.

Selon leur fonctionnement réel, il peut notamment s’agir de traceurs permettant de maintenir une session ou de mémoriser vos choix de confidentialité. Leur utilisation doit rester limitée à la fonction qui justifie cette nécessité. Le seul fait qu’un traceur améliore le site, mesure sa fréquentation ou présente une utilité commerciale ne le rend pas strictement nécessaire.

Traceurs soumis au consentement

Les autres traceurs éventuels nécessitent votre consentement avant leur dépôt ou leur lecture. Il peut s’agir de traceurs de mesure d’audience, de personnalisation facultative, de publicité ou liés à des contenus fournis par des tiers, lorsque ces fonctions sont effectivement proposées sur le site.

La désignation « fonctionnel » ne signifie pas automatiquement « strictement nécessaire ». De même, la mesure d’audience n’est pas dispensée de consentement du seul fait qu’elle sert à améliorer le site ou que les statistiques produites sont présentées comme anonymes.

Lorsqu’un lecteur vidéo, un module social ou un autre contenu externe utilise des traceurs soumis au consentement, ce contenu n’est activé qu’après votre choix. Vous êtes informé de sa finalité et des tiers concernés avant cette activation.

Inventaire des traceurs du site

Pour chaque traceur utilisé, l’information ci-dessous précise son fournisseur, sa finalité et sa durée. Les traceurs nécessaires et ceux soumis au consentement sont distingués.

A ce jour, aucun traceur, ni aucune technologie de traçage ou d’identification technique n’est utilisée par le site web. Seules les données transmises par les utilisateurs de leur plein gré sont collectées et traitées par AEGIS EVENT.

Il n’est pas exclu qu’une telle technologie soit intégrée ultérieurement au site internet de METRICS, dans quel cas les utilisateurs du site en seront directement informés. Les informations reprises ci-dessous seront alors complétées et communiquées aux utilisateurs.

Fournisseur et rôle de le technologie ;
Finalité et informations concernées par la collecte de données via les cookies ;
Conditions d’utilisation, justifications et finalités ;
Durée exacte de conservation des données sur le terminal ;
Destinataires et localisation : sans objet à ce jour ; ces informations seront précisées avant l’activation de tout traceur, avec la garantie applicable en cas de transfert hors de l’Espace économique européen et le moyen d’en obtenir copie.

Gestion des préférences et du consentement

Accepter ou refuser

Lorsqu’un consentement est requis, le dispositif de gestion vous permet de choisir « Tout accepter », « Tout refuser » ou « Personnaliser ». L’acceptation et le refus sont présentés au même niveau, avec une visibilité comparable. Vous pouvez choisir les finalités que vous acceptez et consulter l’identité des prestataires concernés avant de décider.

Les finalités facultatives sont désactivées par défaut. Aucune case n’est précochée. La poursuite de la navigation, le défilement d’une page ou la fermeture du dispositif sans choix positif ne vaut pas consentement. Les traceurs concernés restent alors désactivés.

Le refus des traceurs facultatifs n’empêche pas l’accès aux fonctions qui n’en dépendent pas. Un contenu externe nécessitant votre consentement peut rester bloqué ; une information vous permet de décider de l’activer séparément.

Votre choix relatif aux traceurs ne vaut ni abonnement à des communications commerciales, ni autorisation de transmettre vos données à des sponsors du congrès. Ces utilisations font l’objet d’une information et, lorsque nécessaire, d’un choix distincts.

Modifier ou retirer un choix

Vous pourrez modifier vos préférences ou retirer votre consentement à tout moment au moyen du lien « Gérer les cookies ». Ce lien sera activé si une technologie de traçage soumise au consentement est utilisée. Le retrait doit être aussi simple que l’acceptation.

Le retrait empêche les nouveaux dépôts, lectures et traitements reposant sur le consentement retiré. Les traceurs concernés sont supprimés ou désactivés dans la mesure où le dispositif du site permet de le faire.

Le retrait ne remet pas en cause la licéité des opérations effectuées avant celui-ci. Les droits portant sur les données déjà collectées s’exercent selon les modalités précisées à l’article 5. La suppression d’un cookie ne supprime pas nécessairement les données déjà transmises à un destinataire.

Durée de mémorisation et preuve du choix

Votre choix d’acceptation ou de refus est mémorisé pendant six mois, sauf modification de votre part. Un nouveau choix est demandé lorsqu’un changement de finalité ou de destinataires l’exige, avant l’activation du traitement concerné.

Cette durée est distincte de la durée de vie de chaque traceur et de celle des données collectées. Si vous supprimez le mécanisme mémorisant vos préférences ou changez de navigateur ou de terminal, il peut être nécessaire de les exprimer à nouveau.

Les informations nécessaires pour démontrer et respecter votre choix sont conservées pendant douze mois à compter de l’octroi de votre consentement.

Paramètres du navigateur

Votre navigateur permet généralement de consulter, supprimer ou bloquer les cookies. Les instructions figurent dans son menu d’aide ou de confidentialité. Le blocage de cookies strictement nécessaires peut affecter certaines fonctions que vous avez demandées.

Ces paramètres complètent le dispositif de gestion du site. Ceux-ci ne remplacent pas la possibilité de retirer directement un consentement donné sur METRICS. La suppression de l’historique de navigation n’entraîne pas nécessairement celle de tous les cookies ou autres traceurs.

Données personnelles et droits

Lorsqu’un traceur implique un traitement de données personnelles, la base juridique de ce traitement doit être distinguée des conditions d’accès au terminal. Le consentement requis pour un traceur ne peut être remplacé par l’invocation d’un intérêt légitime.

Pour les traitements optionnels décrits dans l’inventaire et traitements de données collectées par les éventuels traceurs, la base juridique est le consentement au titre de l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD.

La politique de confidentialité d’AEGIS EVENT précise les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsqu’il est applicable, de portabilité, ainsi que leurs conditions d’exercice. Les durées, destinataires et éventuels transferts propres à chaque traceur sont indiqués dans l’inventaire ci-dessus.

Vous pouvez adresser une demande à Monsieur Antoine Rizk aux coordonnées de l’article 1.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, notamment l’Autorité de protection des données en Belgique : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen/agir/introduire-une-plainte. Un contact préalable avec METRICS n’est pas imposé comme condition à l’exercice de ce droit.

Modification de la politique

La présente politique est actualisée lorsque les traceurs, leurs finalités, leurs fournisseurs ou leurs modalités d’utilisation changent. La date de mise à jour figure en tête du document.

Une modification de cette politique ne vaut pas consentement à une nouvelle utilisation. Lorsqu’un nouvel accord est requis, il est recueilli avant l’activation du traitement concerné.